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La r&eacute;glementation provinciale au Qu&eacute;bec (R&eacute;gie du b&acirc;timent du Qu&eacute;bec) exige que certaines chaudi&egrave;res et certains appareils sous pression soient inspect&eacute;s et certifi&eacute;s. Nous pouvons vous aider &agrave; d&eacute;terminer les normes d'inspection auxquelles vous &ecirc;tes soumis.

Liste de vérification pour les chaudières et appareils sous pression au Québec

La r&eacute;glementation provinciale en Ontario (Commission des normes techniques et de la s&eacute;curit&eacute;) exige que certaines chaudi&egrave;res et certains appareils sous pression soient inspect&eacute;s et certifi&eacute;s. Nous pouvons vous aider &agrave; d&eacute;terminer les normes d'inspection auxquelles vous &ecirc;tes soumis.

Liste de vérification pour les chaudières et appareils sous pression en Ontario

L&rsquo;assurance Bris des &eacute;quipements (B&Eacute;) est une protection essentielle, mais souvent mal comprise. Bien des gens croient encore, &agrave; tort, que l&rsquo;assurance Bris des &eacute;quipements ne couvre que les &eacute;quipements traditionnels comme les appareils sous pression et les &eacute;quipements m&eacute;caniques, mais ce n&rsquo;est absolument pas le cas! Il ne s&rsquo;agit pas d&rsquo;une assurance sp&eacute;cialis&eacute;e ni d&rsquo;un cr&eacute;neau bien particulier. L&rsquo;assurance B&Eacute; est une protection importante pour la majeure partie des entreprises. Elle procure une protection contre les bris m&eacute;caniques et &eacute;lectriques, de m&ecirc;me que les bris d&rsquo;appareils sous pression. Si vos clients poss&egrave;dent des &eacute;quipements, ils ont fort probablement des risques en mati&egrave;re de B&Eacute;. La pr&eacute;sentation &laquo; Fondements en mati&egrave;re du bris des &eacute;quipements &raquo; vous aidera &agrave; mieux saisir tout ce qu&rsquo;englobe l&rsquo;assurance Bris des &eacute;quipements, le tout illustr&eacute; par des exemples de r&eacute;clamations tr&egrave;s utiles. Vous y d&eacute;couvrirez:
<ul>
<li>l&rsquo;historique de l&rsquo;assurance B&Eacute;</li>
<li>ce que l&rsquo;assurance B&Eacute; implique</li>
<li>les types d&rsquo;&eacute;quipements qu&rsquo;elle peut prot&eacute;ger</li>
<li>les garanties suppl&eacute;mentaires pouvant venir compl&eacute;ter l&rsquo;assurance B&Eacute;</li>
<li>l&rsquo;importance des inspections des risques</li>
</ul>

Fondements en matière du bris des équipements

Rares sont les protections qui sont aussi mal comprises que l&rsquo;assurance bris des &eacute;quipements. Bien que les courtiers et les acheteurs soient de mieux en mieux inform&eacute;s, il subsiste une id&eacute;e fausse tr&egrave;s r&eacute;pandue selon laquelle l&rsquo;assurance bris des &eacute;quipements ne couvre que les &eacute;quipements traditionnels tels que les appareils sous pression et les machines m&eacute;caniques. Mais il n&rsquo;est pas question ici de l&rsquo;ancienne assurance chaudi&egrave;re et machinerie de votre p&egrave;re (ou de votre grand-p&egrave;re). L&rsquo;assurance bris des &eacute;quipements est une protection essentielle pour presque toutes les entreprises. Bien que de nombreux propri&eacute;taires et exploitants pensent que les pertes li&eacute;es au bris d&rsquo;&eacute;quipement sont couvertes par leur assurance de biens, il existe des exclusions que l&rsquo;assurance bris des &eacute;quipements sert &agrave; pallier. Non seulement l&rsquo;assurance bris des &eacute;quipements couvre les &eacute;quipements qui doivent &ecirc;tre r&eacute;par&eacute;s ou remplac&eacute;s, mais elle couvre aussi les pertes d&rsquo;exploitation. Par exemple, si des &eacute;quipements essentiels sont endommag&eacute;s, l&rsquo;entreprise pourrait ne pas &ecirc;tre en mesure de poursuivre ses activit&eacute;s imm&eacute;diatement et subir de graves r&eacute;percussions financi&egrave;res et r&eacute;putationnelles. De plus, si l&rsquo;entreprise avait une panne de r&eacute;frig&eacute;ration, il pourrait &ecirc;tre tr&egrave;s co&ucirc;teux de jeter les produits avari&eacute;s. L&rsquo;assurance bris des &eacute;quipements aide les entreprises &agrave; att&eacute;nuer les pertes de revenus et &agrave; reprendre leurs activit&eacute;s le plus rapidement possible. Alors pourquoi l&rsquo;assurance bris des &eacute;quipements est-elle largement incomprise? Un peu d&rsquo;histoire : L&rsquo;assurance contre le bris des &eacute;quipements (&agrave; l&rsquo;&eacute;poque assurance chaudi&egrave;re et machinerie) a &eacute;t&eacute; cr&eacute;&eacute;e pendant la r&eacute;volution industrielle pour prot&eacute;ger les entreprises poss&eacute;dant des chaudi&egrave;res &agrave; vapeur contre le risque d&rsquo;explosion ou d&rsquo;autres pannes majeures. Au cours des d&eacute;cennies suivantes, la protection a &eacute;volu&eacute; pour inclure un plus grand &eacute;ventail d&rsquo;&eacute;quipements et d&rsquo;appareils &eacute;lectroniques, notamment les ordinateurs, les photocopieurs et les syst&egrave;mes t&eacute;l&eacute;phoniques. Il est compr&eacute;hensible que l&rsquo;appellation pr&eacute;c&eacute;dente (assurance chaudi&egrave;re et machinerie) ait amen&eacute; de nombreuses personnes &agrave; croire que si leur entreprise n&rsquo;avait pas de risque li&eacute; aux chaudi&egrave;res ou aux machines, elles n&rsquo;avaient pas besoin de cette protection. Cela a n&eacute;cessit&eacute; une nouvelle terminologie &ndash; l&rsquo;assurance bris des &eacute;quipements &ndash; qui est apparue &agrave; la fin des ann&eacute;es 1990. Aujourd&rsquo;hui, l&rsquo;assurance bris des &eacute;quipements est globale et couvre notamment les syst&egrave;mes de chauffage, de ventilation et de climatisation, les machines de production (machines &agrave; commande num&eacute;rique par calculateur [CNC]), ainsi que tous les types d&rsquo;&eacute;quipements &eacute;lectriques et technologiques. Cependant, il y a toujours une incompr&eacute;hension &agrave; l&rsquo;&eacute;gard du fait que cette protection est essentielle pour presque toutes les entreprises. Pour que les courtiers et les assur&eacute;s gardent &agrave; l&rsquo;esprit l&rsquo;assurance bris des &eacute;quipements, la formation est essentielle. Avec l&rsquo;afflux constant de nouvelles technologies et d&rsquo;&eacute;quipements de pointe, les courtiers doivent se tenir au courant des tendances et disposer des outils et des ressources n&eacute;cessaires pour fournir de l&rsquo;information aux clients.

Pourquoi l’assurance bris des équipements est-elle une protection essentielle ?

L&rsquo;intervalle des inspections p&eacute;riodiques de la Technical Standard &amp; Safety Authority (TSSA) s'applique &agrave; l'&eacute;quipement utilis&eacute; en Ontario.

TSSA (ON) Intervalle des inspections périodiques

L&rsquo;intervalle des inspections p&eacute;riodiques de la R&eacute;gie du B&acirc;timent du Qu&eacute;bec (RBQ) s'applique &agrave; l'&eacute;quipement utilis&eacute; au Qu&eacute;bec.

RBQ (QC) Fréquency des inspections externs et internes

Les projets de construction impliquent la pr&eacute;sence d&rsquo;&eacute;quipements mobiles et des conditions d&rsquo;utilisation inattendues sont souvent de la partie. Malheureusement, les pertes d&rsquo;&eacute;quipements d&eacute;coulant des vols, des incendies, du transport et des op&eacute;rations sont courantes et co&ucirc;teuses. Bien qu&rsquo;il n&rsquo;existe aucun moyen infaillible pour se pr&eacute;munir contre les pertes et dommages d&rsquo;&eacute;quipements, les entreprises de construction et les entrepreneurs peuvent adopter des mesures efficaces pour pr&eacute;venir et att&eacute;nuer les risques de pertes. &nbsp;
<h3>Vol</h3>
Les &eacute;quipements de construction repr&eacute;sentent une cible attrayante pour les voleurs. D&rsquo;&eacute;normes profits peuvent &ecirc;tre g&eacute;n&eacute;r&eacute;s en vendant des machines et des outils vol&eacute;s. Les chantiers de construction sont particuli&egrave;rement vuln&eacute;rables au vol et au vandalisme lorsque les mesures de s&eacute;curit&eacute; appliqu&eacute;es sont inad&eacute;quates. &nbsp;
L&rsquo;att&eacute;nuation des pertes commence par une volont&eacute; exprim&eacute;e par les dirigeants. La direction doit s&rsquo;engager dans une strat&eacute;gie de pr&eacute;vention des vols et v&eacute;hiculer une philosophie de tol&eacute;rance z&eacute;ro pour que leurs efforts soient pris au s&eacute;rieux par les employ&eacute;s. La mise en &oelig;uvre de politiques de pr&eacute;vention des vols, dont des inspections de chantiers sans pr&eacute;avis, peut aider &agrave; pr&eacute;venir les pertes qui pourraient d&eacute;couler de la malhonn&ecirc;tet&eacute; d&rsquo;un employ&eacute;.
Sur un chantier, nombre de mesures cibl&eacute;es peuvent &ecirc;tre mises en &oelig;uvre. La s&eacute;curit&eacute; des lieux implique g&eacute;n&eacute;ralement l&rsquo;installation de cl&ocirc;tures et de barri&egrave;res pour en limiter l&rsquo;acc&egrave;s, mais aussi d&rsquo;un &eacute;clairage appropri&eacute;, de cam&eacute;ras vid&eacute;o sensibles au mouvement et d&rsquo;alarmes reli&eacute;es &agrave; une centrale de surveillance. &nbsp;
Des moyens de protection peuvent aussi &ecirc;tre ajout&eacute;s aux &eacute;quipements. Par exemple, outre le marquage antivol et les syst&egrave;mes de localisation, les &eacute;quipements de petite et moyenne taille peuvent &ecirc;tre prot&eacute;g&eacute;s au moyen de cl&eacute;s intelligentes, des sabots antivol ou des serrures d&rsquo;attelage de remorques. Pour les plus gros &eacute;quipements, des coupe-circuits dissimul&eacute;s, des dispositifs de coupure de carburant, des serrures &agrave; glissi&egrave;res et des syst&egrave;mes de localisation et d&rsquo;alarme sophistiqu&eacute;s peuvent &ecirc;tre install&eacute;s.
<h3>Fire</h3>
Les camions &agrave; benne et les bulldozers ont des syst&egrave;mes m&eacute;caniques complexes et font l&rsquo;objet d&rsquo;un usage intense. Leurs conditions d&rsquo;utilisation occasionnent des risques d&rsquo;incendie plus &eacute;lev&eacute;s que la normale. En utilisation hors route, des d&eacute;bris combustibles peuvent s&rsquo;accumuler sur leur cadre et sous leur ch&acirc;ssis. Ces accumulations augmentent les risques d&rsquo;inflammation surtout s&rsquo;ils s&rsquo;y m&eacute;langent des liquides combustibles comme le carburant, l&rsquo;huile, graisse et fluide hydraulique11 Ces &eacute;quipements et conditions se retrouveront probablement sur certains de vos chantiers. La pr&eacute;vention des pertes devrait &ecirc;tre une pr&eacute;occupation quotidienne. Fire prevention starts with identifying where fires are most likely to occur, delivering ongoing training, and communicating the plan to everyone on the work site. 3 Minimizing the risk of fire involves conducting regular inspections and maintenance to your equipment&rsquo;s high-risk areas, such as the electrical system, engine blocks, turbochargers, and braking systems. It&rsquo;s also important not to overlook the basics, such as routine cleaning of debris. 3 Pour alimenter vos &eacute;quipements en carburant, le mieux est de faire appel au service d&rsquo;un fournisseur externe. Si vous devez conserver une r&eacute;serve de carburant, certaines pr&eacute;cautions devraient &ecirc;tre appliqu&eacute;es:
<ul>
<li>le stockage doit &ecirc;tre situ&eacute; &agrave; l&rsquo;&eacute;cart de toute source d&rsquo;allumage</li>
<li>des proc&eacute;dures efficaces de mise &agrave; la masse et &agrave; la terre doivent &ecirc;tre instaur&eacute;es pour le transvidage&nbsp;</li>
<li>l&rsquo;&eacute;tablissement de proc&eacute;dures pour le nettoyage imm&eacute;diat des d&eacute;versements de carburant</li>
</ul>
Finalement, tous les employ&eacute;s devraient recevoir une formation sur l&rsquo;utilisation des extincteurs portatifs, dont chaque &eacute;quipement doit &ecirc;tre muni.4
<h3>Transport et op&eacute;rations</h3>
Construction equipment can be damaged not only when it&rsquo;s in operation, but also while being transported between jobs and storage sites. Whether in operation or transport, employees should be thoroughly trained on company policies, safety rules and emergency procedures.5 Bien qu&rsquo;il existe de nombreuses entreprises de transport disposant de l&rsquo;expertise et des &eacute;quipements n&eacute;cessaires, les propri&eacute;taires d&rsquo;entreprise de construction doivent garder &agrave; l&rsquo;esprit certaines consid&eacute;rations importantes pour veiller au transport s&eacute;curitaire des &eacute;quipements lourds:
<ul>
<li>consulter le manuel du manufacturier pour conna&icirc;tre la marche &agrave; suivre pour le transport</li>
<li>cartographier &agrave; l&rsquo;avance le trajet le plus lin&eacute;aire en gardant l&rsquo;&oelig;il sur la largeur des chauss&eacute;es, des viaducs et des ponts</li>
<li>immobiliser les composants des roues des &eacute;quipements</li>
<li>munir les v&eacute;hicules des banni&egrave;res, affiches et feux de s&eacute;curit&eacute; appropri&eacute;es.6</li>
</ul>
En ce qui concerne l&rsquo;utilisation des &eacute;quipements, la pr&eacute;vention des dommages li&eacute;s au renversement des v&eacute;hicules commence d&egrave;s l&rsquo;embauche par la s&eacute;lection d&rsquo;op&eacute;rateurs comp&eacute;tents. Ces derniers devraient conna&icirc;tre les proc&eacute;dures op&eacute;ratoires &agrave; respecter dont les consid&eacute;rations li&eacute;es au chargement, &agrave; l&rsquo;environnement, aux conditions et irr&eacute;gularit&eacute;s du sol, aux hauteurs libres et &agrave; la n&eacute;cessit&eacute; de maintenir les chargements &agrave; un niveau plus bas en pr&eacute;sence d&rsquo;obstacles a&eacute;riens potentiels et comment op&eacute;rer sur les terrains en pente (l&rsquo;on devrait &eacute;viter les d&eacute;placements &agrave; flanc de colline).6 Sans fournir une garantie infaillible, la mise en &oelig;uvre de mesures de contr&ocirc;le appropri&eacute;es peut r&eacute;duire les risques de pertes d&rsquo;&eacute;quipements. Les propri&eacute;taires d&rsquo;entreprises de construction et les entrepreneurs doivent aussi veiller &agrave; ce qu&rsquo;il n&rsquo;y ait aucune lacune dans leur couverture d&rsquo;assurance, ce qui les aidera &agrave; prot&eacute;ger leur entreprise et &agrave; assurer la bonne marche de leurs projets de construction. &nbsp;
Sources
1&nbsp;&ldquo; <a href="https://www.acppubs.com/articles/5971-best-practices-for-protecting-construction-equipment-from-fire-damage" target="_blank" rel="noreferrer noopener">Best practices for construction equipment from fire damage,</a>&rdquo; California Builder and Engineer,&rdquo; le 25 janvier 2018. &nbsp; 2&nbsp;&ldquo; <a href="https://www.surrey.ca/sites/default/files/media/documents/CWCConstructionFireSafetyManual.pdf" target="_blank" rel="noreferrer noopener">Construction site fire safety: A guide for construction of large buildings,</a>&rdquo; Conseil canadien du bois et Universit&eacute; de la vall&eacute;e de Fraser, avril 2015. 3,4,6&nbsp;Contactors&rsquo; Equipment Guide to Loss Prevention, Inland Marine Underwriters Association, 1998.&nbsp; 5&nbsp;&ldquo; <a href="https://www.equipmentjournal.com/on-the-job/transporting-heavy-equipment/" target="_blank" rel="noreferrer noopener">A how-to for transporting equipment,</a>&rdquo; Equipment Journal, le 19 janvier 2019&nbsp; et &ldquo; <a href="https://thompsontractor.com/about/resources-(1)/safe-heavy-load-transport" target="_blank" rel="noreferrer noopener">How to safely load and transport equipment,&rdquo; Thompson Tractor Co.</a>